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Directeur de la publication

Hubert GAUTIER

Crédits Photos

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CONDITIONS GENERA  LES D’UTILISATION

 

SITE

Ce site est un portail destiné à promouvoir les " jeunes" artistes de toutes disciplines. 

Il permett aux artistes de se faire connaitre en déposant sur le portail des extraits de musique, des vidéos, des extraits de textes etc…

Le portail n’est pas un site marchand, mais pourra orienter  les visiteurs vers un site commercial  en accord avec l’artiste.

Sur le portail, chaque artiste, chaque diffuseur possède une page dédiée  lui permettant de se faire connaitre, de communiquer sur ses œuvres, ses actualités ou activités.

 

SACEM- DROIT D’AUTEUR

 

En acceptant  de paraître sur le portail, l’artiste autorise ESOPE à mettre en avant les extraits de toute nature fournis  par lui.

Les artistes  doivent vérifier que les extraits fournis à ESOPE sont libres de droit et assumeront  toutes responsabilités dans le cas contraire  et exonéreront ESOPE de toute responsabilité.

Les informations sur les artistes sont fournies par les artistes. Esope décline toute responsabilité en cas d’information erronée.

 

ARTISTE- DIFFUSEUR

Tout artiste ou diffuseur  peut demander son inscription sur le portail. 

ESOPE peut refuser une inscription  sans avoir à se justifier.

Les informations  fournies  le sont sous la responsabilité du demandeur

 

 

Le site permet  aux artistes de se faire connaitre du public, des  décideurs.

Mais aussi de rencontrer d’autres artistes. 

Pour les diffuseurs, c'est une vitrine de leur savoir-faire, de leur activité ou actualité. De se présenter aux artistes et aux visiteurs du site.

 

VISITEURS DU SITE

Le site permet de  découvrir de nouveaux artistes, de suivre les nouvelles orientations artistiques.

Possibilité d’écouter des extraits audio en streaming, (la musique ne peut pas être téléchargée, idem pour les vidéos), d’admirer  les œuvres picturales ou littéraires.

Le visiteur peut être acheminé vers le blog ou le site de l’artiste.

Le visiteur aura connaissance des coordonnées de l’artiste, son actualité, les lieux où l’on peut le rencontrer.

Le grand public  pourra surfer d’une fiche d’artiste à une autre  tandis que les professionnels découvriront les talents de demain.

 

 

L’OBJET DU SITE

Esope anime un site sous l’enseigne «artist-leab» pour la promotion et la découverte d'Artistes, de nouveaux talents, mais aussi des diffuseurs en  facilitant leur visibilité sur le Web. L'adresse web est la suivante : http://www.artist-leab.eu. 

Ce Site est destiné aux artistes et diffuseurs  quel que soit leur discipline  : musique, vidéo, peinture, sculpture,photographique, littérature….

 

 

 

1. CONDITIONS D'INSCRIPTION AU SITE 

1/L’Artiste ou le diffuseur déclare avoir pris connaissance des conditions générales et particulières  lors de la validation de son compte. Celui-ci est  souscrit pour une période d'un an , selon un tarif mentionné dans la rubrique -INSCRIPTION - et renouvelable tacitement à chaque anniversaire de l'inscription initiale. 

 

2/L'Artiste déclare être le titulaire des droits sur le matériel mis en ligne. L'Artiste donne son accord pour la mise en ligne sur le site Esope.

 

 

2. TRAITEMENT DES DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL

L’artiste et diffuseur est responsable des données qu'il confie à Esope pour  la mise en place sur le Site , dans sa page personnelle et renonce à engager tout recours à l'encontre de Esope, notamment sur le fondement de l'atteinte au droit à l'image , à l’écoute. ESOPE  ne peut être tenu pour responsable des éléments transmis et déposés sur le site. 

les artistes et diffuseurs disposent d'un droit de rectification et en informent Esope à l’adresse info@esope-editions.com

 

3. BLOG Esope

Sur l'ensemble des échanges effectués sur Le Site, Esope se réserve le droit de supprimer des messages à caractère diffamatoire, injurieux, raciste, pornographique etc...   sans préavis. 

 

4. LIMITES DE RESPONSABILITÉ

ESOPE ne sera pas responsable à l'égard de l’artiste ou diffuseur :

-de  la confiance accordée à l'exhaustivité, l'exactitude de l’œuvre. Chaque artiste ou diffuseur  est responsable des données transmises par ses soins à Esope. 

-  pour tout changement que Esope pourrait apporter aux services proposés sur le Site ou toute suppression temporaire ou définitive dans l'offre ou les fonctions proposées sur le Site.

 

5. PROPRIÉTÉ DU SITE

Le Site est propriété exclusive d’Esope. 

Esope accorde un droit gratuit et payant.

Les éléments transmis par les artistes et diffuseurs sont protégés par le droit d'auteur et/ou tous les autres droits de propriété intellectuelle ou droits connexes détenus par Esope Toutes les marques de tiers présentes sur le Site constituent des droits de marques détenus par leurs propriétaires respectifs. 

 

6. LIENS HYPERTEXTES

A. Liens hypertextes relatifs à la promotion de l'Artiste ou diffuseur. 

 

Esope met à disposition des liens hypertextes  sur le site; ces liens sont proposés par l’artiste ou diffuseur  à l'espace public du Site etn contenant photos, textes et vidéos. 

 

ESOPE, avec l’accord de l’artiste ou diffuseur, s’autorise  à reproduire ces liens sur les pages personnelles pour promouvoir l'Artiste ou diffuseur. Ces liens pointeront vers le site de l’artiste ou diffuseur, ses réseaux sociaux. L’artiste ou diffuseur mettra des liens pointant vers le site Esope.

 

 

7. CONFLIT, COMPÉTENCE ET LOI APPLICABLE

Ces Conditions Générales d'Utilisations sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit FRANÇAIS, la langue d'interprétation étant la langue française en cas de contestation sur la signification d'un terme ou d'une disposition des présentes. Sous réserve des dispositions d'ordre public applicables en matière de compétence juridictionnelle, les tribunaux de NANTES seront seuls compétents pour connaître de tout litige relatif aux présentes. Le droit Français sera applicable.

 

 

 

8/ DROIT D’INSCRIPTION - DROIT SACEM

Droit d’inscription – annexe 1

Esope a l’autorisation de diffusion en streaming audio et ou vidéo de la  SACEM 

L’artiste fournit le matériel à Esope.

MATÉRIEL : désigne l'ensemble des documents de toute nature (paroles, pochettes d'albums, photographies, dessins, biographies...) destinés à la DIFFUSION et à la promotion des Œuvres.

 

 

9/ DROITS D’AUTEURS

L’Artiste déclare qu’il a droit de disposer des droits d’auteurs : photos, images, musique, vidéo et garantit Esope contre toutes prétentions de l’auteur ou d’un tiers quelconque en cette matière.

Si la musique, la vidéo n’est pas réalisée par l’artiste, le compte sera suspendu et/ou supprimé. 

 

10 CONFIDENTIALITE

Esope s’engage à ne jamais divulguer les données non-publiques sans l’autorisation de l’artiste ou diffuseur (mail, téléphone, adresse.)

 

11/ PUBLICITÉ - PROMOTION

Dans le but de faciliter et promouvoir la vente, aussi longtemps que Esope exploitera les œuvres déposées, l’Artiste autorise Esope à faire toute publicité qu’elle jugera utile sous quelque forme que ce soit et ce, dans le strict respect du droit moral de l’Artiste. L’artiste donne donc tacitement le droit d’utiliser sa page artiste pour la promotion d’Esope, par exemple lors d’opérations de promotions, de spectacles ou de spots publicitaires. Dans le cadre des opérations de promotion, de publicité ESOPE pourra librement utiliser directement ou indirectement le nom de l’Artiste et les photographies et autres images représentant l’Artiste et ce, exclusivement pour les besoins du commerce et de la publicité relatifs aux phonogrammes et aux vidéogrammes, le tout aussi longtemps que ESOPE  exploitera des enregistrements de l’Artiste.

 

12/ DEMANDES EXTRAORDINAIRES

L’Artiste ou diffuseur  fera ses meilleurs efforts pour TRANSMETTRE à Esope ses actualités, ses nouveautés.

 

13/ ENGAGEMENT

L’Artiste se déclare libre de tout engagement ayant le même objet que les présentes conditions et notamment n’être, à ce jour, pas lié par un contrat d’exclusivité quelconque ayant le même objet que celui défini aux présentes

 

 

14/ RÉSILIATION /CLÔTURE DE COMPTE

La suspension et la suppression du compte doit s’effectuer un mois minimum avant la date d'échéance par courrier ( papier ou mail) sous la forme d'une demande de clôture de compte. Les renouvellements automatiques sont tacites et non-remboursables